Benjamin Marin

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Propriétaire du site et directeur de la publication: Benjamin Marin – Contact : bm.graphiste [at] gmail.com

Identification de l’entreprise : Benjamin Marin – SIREN : 497 675 017

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Benjamin Marin est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Benjamin Marin décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://benjaminmarin.fr.

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Le cas échéant, Benjamin Marin se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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5 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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